Mentions légales

L'information communiquée sur www.villerslesnancy.fr est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la ville de Villers-lès-Nancy ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Les informations publiées dans l’annuaire des associations sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le service communication : communication@www.villerslesnancy.fr 

La ville de Villers-lès-Nancy ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, la ville de Villers-lès-Nancy n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur le Maire ou son représentant

PROPRIÉTAIRE

Ce site est la propriété de la ville de Villers-lès-Nancy.

DROITS DE REPRODUCTION

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Toute utilisation de ce contenu doit faire l’objet d’une autorisation expresse via le formulaire de contact. Toute utilisation sans autorisation est strictement interdite et susceptible de poursuites, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français.

Le logo de la ville de Villers-lès-Nancy est la propriété de la ville de Villers-lès-Nancy. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation est interdite.